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Marques déposées par l'association loi 1901 RÉGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS-DE-CALAIS
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PEPITE DU NORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEPITE DU NORD
ASSOCIATION RÉGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS-DE-CALAIS Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
94537176
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014

Présentation de la marque PEPITE DU NORD

Déposée le 21 septembre 1994 par l'association loi 1901 RÉGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS-DE-CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPITE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 RÉGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS-DE-CALAIS domicilié(e) Port Fluvial, Bât. F, Place Leroux de Fauquemont,59000 LILLE (dossier no 2270923) - 59000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA -JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2270923) - 75008 - France.

La marque PEPITE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPITE DU NORD est expirée depuis le 21 septembre 2014.

RÉGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS-DE-CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Professionnels de la filière Pommes de terre en Nord-Pas-de-Calais C'est avec Savoir-Faire que nous cultivons vos envies !


ASSOCIATION RÉGIONALE DE PROMOTION DE LA POMME DE TERRE DU NORD-PAS-DE-CALAIS Association régie par la loi de 1901 - Port Fluvial, Bât. F, Place Leroux de Fauquemont,59000 LILLE (dossier no 2270923) - 59000 - France


Bureau D.A. CASALONGA -JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2270923) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199721 - Publication au BOPI 1996-04-02

Renouvellement sans limitation le 19 août 2004 n°2270923 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

- Fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits - Fruits et légumes et pommes de terre en frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.